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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Association 13 A’tipik
4 rue de la Visitation – 13004 Marseille – France
Téléphone : 04 13 20 19 89
Email : atipik13@gmail.com

Numéro SIRET : 538 666 215 00032

Directrice de la publication :
Madame Sahouda Maallem, en qualité de fondatrice et représentante légale.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Wix
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
www.wix.com

3. Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
13 A’tipik s’efforce d’assurer un accès continu au site, sans toutefois être tenue à une obligation de résultat.
L’accès peut être suspendu pour maintenance, mise à jour ou pour tout autre motif technique.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, structure, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de 13 A’tipik ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées par 13 A’tipik dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

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  • droit de rectification

  • droit d’effacement

  • droit d’opposition

  • droit à la limitation du traitement

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : atipik13@gmail.com

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7. Responsabilité

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  • d’une indisponibilité temporaire du service

  • de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site

8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’association.

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